CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date de la manifestation: 12 mars 2024 18:00
Mardi 12 mars 2024 à 18h00 - Salle des fêtes de Molières
ORDRE DU JOUR :
1/ DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2/ DELIBERATION PORTANT DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
3/ DELIBERATION PORTANT COMMISSION DES FINANCES – CANDIDATURE D’UN MEMBRE SUPPLEMENTAIRE
4/ DELIBERATION PORTANT TRANSFERT DE COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS AU SYNDICAT MIXTE TARN-ET-GARONNE AMENAGEMENT PORTANT SUR UNE PARTIE DE LA COMPETENCE EN MATIERE D’APPROVISIONNEMENT EN EAU (ARTICLE L211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT)
5/ DELIBERATION PORTANT PROTOCLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – LITIGE DE L’EX-CYBERBASE
6/ DELIBERATION PORTANT FONCTIONNEMENT DU RASED DE CAUSSADE
7/ DELIBERATION PORTANT RENOUVELLEMENT D’UN EMPLOI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)
8/ DELIBERATION PORTANT RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES