Skip to main content
base themebase theme

Exemples : évènements, services, démarches administratives

Ordre du jour

Le prochain conseil communautaire

Mains alignées sur un bureau avec des bouteilles d'eau pendant une réunion

aura lieu jeudi 28 mai 2026 à 18h30 à la salle des fêtes de Labastide-de-Penne.

 

ORDRE DU JOUR :

  1. DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  2. DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
  3. DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME DU QUERCY CAUSSADAIS
  4. DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE S.P.AN.C DU QUERCY CAUSSADAIS
  5. DELIBERATION PORTANT BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2026
  6. DÉLIBÉRATION RELATIVE À L’ADOPTION D’UN RÈGLEMENT DE GESTION FINANCIÈRE INTERNE DU BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME
  7. DELIBERATION PORTANT FIXATION DU NOMBRE ET DE LA NATURE DES COMMISSIONS DE L’EPCI
  8. DELIBERATION PORTANT CONSTITUTION DES COMMISSIONS
  9. DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL
  10. DELIBERATION AUTORISANT LA PRESIDENTE A ESTER EN JUSTICE
  11. DELIBERATION PORTANT CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS
  12. DELIBERATION PORTANT SUR LE REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) QUI ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2026-23
  13. DELIBERATION PORTANT REVISION TARIFICATION DES VENTES DE L’OFFICE DE TOURISME
  14. DELIBERATION PORTANT PASSATION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE AVEC L’ASSOCIATION « CHAPEAU CAUSSADE »
  15. DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – LAVAURETTE 2026
  16. DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – LAPENCHE 2026
  17. DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS SAINT-CIRQ 2026
  18. DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – SAINT- VINCENT D’AUTEJAC 2026
  19. DELIBERATION PORTANT RAPPORT PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS- EXERCICE 2025
  20. DELIBERATION PORTANT PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – EXERCICE 2025
  21. DELIBERATION PORTANT PARTICIPATION DES COMMMUNES DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE