Le Conseil communautaire est l'organe décisionnel de la Communauté de Communes. Il est composé de 39 membres titulaires désignés par fléchage lors des élections municipales.
Il y a en moyenne 6 conseils communautaires par an.
Ci-dessous, vous pouvez télécharger les comptes rendus des conseils communautaires en cliquant sur leur intitulé respectif.
Les délibérations de l'année 2024
Liste délibérations approuvées 6 février 2024
Liste délibérations approuvées 12 mars 2024
Liste délibérations approuvées 9 avril 2024
Les délibérations de l'année 2023
Liste délibérations approuvées 7 mars 2023
Liste délibérations approuvées 4 avril 2023
Liste délibérations approuvées 13 juin 2023
Liste délibérations approuvées 17 octobre 2023
Liste délibérations approuvées 28 novembre 2023
Les délibérations de l'année 2022
Liste délibérations approuvées 17 octobre 2022
Liste délibérations approuvées 6 décembre 2022
CONTACT
Communauté de Communes du Quercy Caussadais
264 route de Treilhou
82300 Caussade
05 63 93 28 66
Du lundi au vendredi de 8H à 12H45 et de 13H30 à 18H